Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU HAYOT
VIGNOBLES DU HAYOT (Société Civile d'Exploitation Agricole)

Numéro de dépôt :
93456232
Date de dépôt :
18/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2003

Présentation de la marque CHATEAU DU HAYOT

Déposée le 18 février 1993 par la société VIGNOBLES DU HAYOT (Société Civile d'Exploitation Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DU HAYOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la société VIGNOBLES DU HAYOT (Société Civile d'Exploitation Agricole domicilié(e) BARSAC, 33720 PODENSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 641 121 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André Du HAYOT "Andoyse" - France.

La marque CHATEAU DU HAYOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU HAYOT est expirée depuis le 18 février 2003.

VIGNOBLES DU HAYOT (Société Civile d'Exploitation Agricole a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU ROMER DU HAYOT , CHATEAU PLETEGEAT , CHATEAU ANDOYSE DU HAYOT , CHATEAU GUITERONDE DU HAYOT


VIGNOBLES DU HAYOT (Société Civile d'Exploitation Agricole) - BARSAC, 33720 PODENSAC - France - SIREN 344641121


André Du HAYOT "Andoyse" - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

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